MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le site PUGNAE, accessible à l'adresse https://www.pugnaeapp.com, est édité par Andy PLARD, entrepreneur individuel (EI), micro-entrepreneur, sous le nom commercial Pugnae.

Conformément à l'article 1-1, I de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'éditeur est identifié comme suit :

Directeur de la publication

Andy Plard.

Hébergement

Statut de la plateforme

PUGNAE agit en qualité de fournisseur de services d'hébergement au sens de l'article 6 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques (DSA). Les fiches d'évènements sont rédigées et publiées par des organisateurs tiers, sans relecture éditoriale préalable.

Point de contact unique

contact.pugnae@gmail.com — point de contact des destinataires du service, des autorités des États membres, de la Commission européenne et du Comité européen des services numériques (articles 11 et 12 du DSA). Langues acceptées : français, anglais.

Signalement d'un contenu

Bouton « Signaler cet évènement » présent sur chaque fiche (article 16 du DSA), ou à défaut le point de contact ci-dessus.

Propriété intellectuelle

La marque, le logo, la charte graphique et les éléments originaux du site sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les contenus publiés par les organisateurs restent leur propriété (CGU, article 13).